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 Charte originale de Création de la Compagnie [Décembre 1457]

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Fabien74
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MessageSujet: Charte originale de Création de la Compagnie [Décembre 1457]   Jeu 17 Déc - 16:10

Citation :
Charte de création de la Compagnie auvergnate de navigation fluviale

Préambule:

L'ordre a été donné par notre bon Roy Levan III d'ouvrir à la circulation les routes maritimes du Royaume de France, qu'elles soient fluviales, de cabotage ou de pleine mer. De formidables opportunités s'offrent au monde des Hommes, en faveur du développement du commerce, des relations entre les provinces et de l'augmentation de notre connaissance du monde. Le Bourbonnais-Auvergne, de par sa position centrale au sein du Royaume, doit s'imposer dans ce domaine, même modestement.

Le Duc Petitrusse et le Conseil ducal du Bourbonnais-Auvergne pour le mandat d'octobre, novembre et décembre 1457, créent et instituent par la présente la Compagnie auvergnate de navigation fluviale, pour le Duché et pour sa renommée sur les terres connues et inconnues de notre monde.

Chapitre I: De la Compagnie:

Article 1er: Définition

La Compagnie auvergnate de navigation fluviale (CANF) est un organisme ducal, relevant de l'autorité du Conseil ducal et du Duc ou de la Duchesse du Bourbonnais-Auvergne.

Article 2: Objectif principal

La Compagnie auvergnate de navigation fluviale est l'organisation ducale dévouée à la navigation, son premier objectif est le développement du commerce fluvial entre le Bourbonnais-Auvergne et les provinces voisines et éloignées.

Article 3: Valeurs

Lors des déplacements qu'elle organise, la Compagnie représente le Duché, et est garante des valeurs bourbonnaises-auvergnates; en aucun cas elle ne devra outrepasser les lois des provinces visitées.

Chapitre II: Du fonctionnement de la Compagnie

Article 4: Du personnel permanent

La Compagnie est composée de quatre types de membres permanents:

Le Commissaire aux mines et aux grands travaux
Les Chefs de port
Les Stratèges
Les Capitaines

Article 5: De la gouvernance de la Compagnie

La Compagnie auvergnate de navigation fluviale est sous l'autorité du Commissaire aux mines et aux grands travaux du Duché. Nulle décision ne peut être prise sans son accord et celui-ci se réserve le droit de révoquer chacun des membres du personnel de ladite Compagnie. Le Commissaire aux mines et aux grands travaux est lui même rattaché au Conseil ducal, nulle décision importante ne peut être prise sans l'aval de ce dernier et il doit être informé des agissements de la Compagnie.

Article 6: Des Chefs de port

Un Chef de port sera nommé par port construit (ne sont pas pris en compte les ports naturels sans installations). Le Chef de port aura à sa charge la construction du port, ses améliorations, la construction de navires, l'approvisionnement des vaisseaux et du port, etc. Il prend ses ordres auprès du Commissaire aux mines et aux grands travaux et auprès de lui seul. Le candidat au poste de Chef de port devra faire parvenir sa candidature écrite au Commissaire aux mines et aux grand travaux et sera ensuite nommé par vote à huis-clos du Conseil ducal.

Article 7: Des Stratèges

La Compagnie auvergnate de navigation fluviale comptera dans ses rangs des Stratèges.
Au nombre de deux, leurs missions seront les suivantes: ils auront à charge la mise en place d'une stratégie de navigation et devront posséder des connaissances en stratégie de navigation. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il devront établir des feuilles de route. Les Stratèges sont eux aussi sous l'autorité du Commissaire aux mines et aux grands travaux. Les candidats au poste de Stratège devront faire parvenir leur candidature au Commissaire aux mines et après étude de celle-ci, elle sera votée en salle à huis-clos du Conseil ducal.

Article 8: Des Capitaines

Pour chaque voyage sera désigné collégialement un Capitaine, responsable d'un navire, de sa cargaison, des passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché. Les Capitaines seront choisis parmi les meilleurs élèves en navigation de l'Université du Bourbonnais-Auvergne. Le recteur ou la retrice devra tenir à disposition de la Compagnie une liste de Capitaines éventuellement disponible et ayant les capacités (bonnes connaissances IG), de diriger une expédition maritime.
[Sous réserve de modifications.]

Article 9: Des manquements

En cas de manquement de l'un ou l'autre des membres du personnel de la Compagnie auvergnate de navigation fluviale, celui-ci sera immédiatement, à la discrétion du Commissaire aux mines, démis de ses fonctions et poursuivi en justice pour trahison envers le Duché.

Chapitre III: Des attributions de la Compagnie:

Article 10: Du commerce

La Compagnie auvergnate de navigation fluviale aura à charge de développer le commerce entre le Bourbonnais-Auvergne et les provinces étrangères, soit en denrées simples ou dites de première nécessité, soit en denrées de luxe. Sur ce point, la Compagnie pourra coopérer avec la Manufacture du Luern et contribuer à l'acheminement des tapisseries bourbonnaises-auvergnates. Le Commissaire aux mines et aux grand travaux, au nom de la Compagnie, sera également amené à collaborer avec le Commissaire au Commerce et les Nantis en ce qui concerne le transport jusqu'en BA des denrées nécessitées. Des taxes sur les produits pourront être envisagées en contrepartie du service de transport.

Article 11: Du transport de passagers

Des transports de passagers pourront être envisagés de manière ponctuelle par la Compagnie. La destination sera annoncée à l'avance et les passagers devront s'acquitter d'un droit d'entrée. Le nombre de passagers limite sera défini à l'avance et la vente de billets se fera au "tout-venant".
[Sous réserve de modifications.]

Chapitre IV: De points divers concernant la Compagnie:

Article 12: Du financement

Le financement des expéditions maritimes sera en majeure partie ducal. Cependant, en fonction des disponibilités de la Compagnie, un navire pourra être affrêté par un particulier, à ses frais; la logistique sera tout de même confiée à la Compagnie ducale.

Article 13: Des bénéfices

Les bénéfices générés par la vente des denrées transportées reviendra dans son intégralité au Duché. Ni le Capitaine ni l'équipage ne pourront prétendre à un quelconque pourcentage.

Article 14: De la rémunération

Les prestations du Capitaine et de l'équipage seront rémunérées, à un montant laissé à l'appréciation du Conseil ducal et déterminé avant le départ de l'expédition.

Article 15: Des amendements

La présente Charte pourra à tout moment être amendée sur proposition du personnel de la Compagnie, du Commissaire aux mines et aux grands travaux ou du Duc. En cas de demande d'amendement des membres de la Compagnie, la requête sera présentée au Conseil ducal par le Commissaire aux mines et votée en conséquence. Ceci à l'exception des amendements ayant pour raison des découvertes In Gratibus (IG), qui ne nécessiteront pas l'aval du Conseil ducal mais simplement celui du Commissaire aux mines.

Ratifiée en le castel de Clermont en Bourbonnais, le 15 de décembre, l'an de grâce milCCCCLVII

Petitrusse de Jaligny,
Duc du Bourbonnais-Auvergne



Témoin pour le Conseil:

Fabien de la Fléchère Marigny,
Commissaire aux mines et aux grands travaux du Bourbonnais-Auvergne


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Roland_fr
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MessageSujet: Re: Charte originale de Création de la Compagnie [Décembre 1457]   Jeu 17 Déc - 20:55

Je ne cache pas mon intérêt pour la navigation. Ca doit être ma vie passée qui remonte au jour...
Je profite de mes déplacements pour visiter pas mal de ports et poser pas mal de questions. Mais pour le moment peu de ports sont construits (Genève, Lausanne). Les ports fluviaux italiens ne sont que des ports naturels. Bien je verrai ce que cela donne à Venise. Les italiens ont eu les "kits" ports avant nous. Apparemment, tout cela est très très couteux : la construction des ports, la construction et l'entretien des bateaux.
Il est dans nos projets d'essayer de revenir en France par voie maritime, en Méditerranée. Toulon aurait des bateaux. J'espere en trouver un coté italien.
Vraiment dommage que le BA soit aussi mal placé géographiquement et surtout hydrauliquement ! Pas beaucoup de voies navigables hélas.
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Fabien74
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MessageSujet: Re: Charte originale de Création de la Compagnie [Décembre 1457]   Sam 26 Déc - 17:25

Oui Roland, nous ne sommes pas très bien placés malheureusement... Mais nous sommes à la source de la Loire, nous pouvons donc accéder à toutes les cités que celle-ci baigne, ce qui n'est pas négligeable, notamment pour l'acheminement des denrées de luxes utiles aux nantis.

Au niveau des côuts, un port coûterait au total aux alentours de 7000 écus, salaires et matériaux compris...
Construire les fondations revient en tout à 2700 écus.

En BA nous aurons je le pense un seul port, à Moulins, bien que deux autres baies soient constructibles. Malheureusement celles-ci se trouvent sur des noeuds... Donc pas très pratique.
Je suis en ce moment en audience avec le Conseil ducal à propos de toutes ces questions, j'espère pouvoir faire que les choses se développent vite.

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Roland_fr
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MessageSujet: Re: Charte originale de Création de la Compagnie [Décembre 1457]   Lun 28 Déc - 11:43

De mon coté, je découvre les deux premiers navires de Venise. Hélas, la voie maritime pour rejoindre la Méditerranée depuis l'Adriatique n'est pas encore "decouverte". Je n'embarquerais donc probablement pas avant avoir rejoint la Riviera.
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